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Accueil de Loisirs Louis Bonniol
ascenseur et d'accès PMR. L'accueil estival En été les enfants âgés de 3 à 4 ans révolus (jusqu’à la date d’anniversaire des 5 ans) sont accueillis à l'école Albert Séguier - Le Crès, avenue Charles de Gaulle [...] courrier mentionnant : les noms et prénoms de l’enfant, l’école et la classe fréquentées ainsi que les dates et jours souhaités. Pour la prise en compte de la réservation, il est nécessaire de joindre impérativement
12/04/2023 20:13
Attestation d'accueil
de salaire, pension retraite…), un timbre fiscal à 30€. Pour l’invité : ses nom et prénoms, ses date et lieu de naissance, son adresse précise et complète, son numéro de passeport. Seule une famille
31/03/2023 16:52
Avis d’information relative au projet d’échange de portions du chemin rural du « Rieu » - Lieudit « Bouyssounades »
En exécution d’une délibération du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2022 n°2022/125 et conformément à l’article L.161-10-2 du Code rural et de la pêche maritime, une information du public sur
08/02/2024 17:15
Bad Salzuflen
sportives, les projets touristiques, sociaux et économiques. Chaque année, mi-janvier, autour de la date anniversaire du Traité de l’Elysée une « semaine allemande » est organisée par le comité de Millau
12/04/2023 16:43
Changement de nom, prénom
Copie intégrale de votre acte de naissance datant de moins de 3 mois. Si vous êtes marié, copie intégrale de l'acte de naissance de votre époux(se) datant de moins de 3 mois. Si vous êtes marié, copie [...] copie intégrale de votre acte de mariage datant de moins de 3 mois. Si vous êtes pacsé, copie intégrale de l'acte de naissance de votre partenaire datant de moins de 3 mois. Si vous avez des enfants, copie [...] de naissance de chacun de vos enfants datant de moins de 3 mois. Si vos enfants sont mariés, copie intégrale de l'acte de mariage de chacun de vos enfants datant de moins de 3 mois. Contact service état
31/03/2023 16:40
Demander une subvention
télécharger sur cette page • de la copie des pièces administratives et financières exigées ATTENTION : La date limite de retour des dossiers de subventions est fixée au 30 septembre 2024 Pour effectuer une demande [...] ités dans votre mail de demande de rendez-vous. - Par retour de mail, vous serez informé(e) de la date du rendez-vous : du lundi au vendredi (8h à 11h30 et 13h30 à 17h00) ETAPE 4 : SE PRÉSENTER LE JOUR
12/04/2023 16:41
Des quartiers prioritaires de la politique de la ville
initiation à de nouvelles pratiques sportives Organiser des évènements festifs autour de grandes dates annuelles Développer le design actif dans les espaces communs Favoriser l’accès aux activités sportives
10/05/2024 11:19
Débit de boisson, vente au déballage
pièces à fournir : Une déclaration datée et signée ( Cerfa 11542*05 ) précisant ses noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, l’adresse de l’établissement, à quel titre il doit gérer
19/04/2023 16:43
Déménagement, travaux, occupation du domaine public
particuliers et les professionnels. Merci d'effectuer votre demande une semaine minimum avant la date du déménagement. Des affiches d'interdiction de stationnement ou de rue barrée sont mises à la d
31/03/2023 16:21
La cantine : du bio et du local pour tous
courrier mentionnant : les noms et prénoms de l’enfant, l’école et la classe fréquentées ainsi que les dates et jours souhaités. Pour la prise en compte de la réservation, il est nécessaire de joindre impérativement
10/02/2023 17:13
Les écoles
Pièces à fournir : La copie du livret de famille (parents et enfants), Un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois, La copie des pages de vaccination à jour, Un jugement de divorce ou de séparation
10/02/2023 17:12
Livret de famille
par exemple). Pièces à fournir un justificatif de domicile récent du requérant, en indiquant les dates et lieux de naissance et de mariage des différentes personnes figurant sur le livret. le formulaire
06/04/2023 16:48
Mentions légales
ns et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par
03/02/2023 16:49
MéSA
justificatif Pièce à fournir pour s'inscrire : - une pièce d'identité, - un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois (quittance de loyer, facture EDF ou téléphone), - un justificatif pour toute réduction
06/04/2023 19:48
Organiser un événement
l'attention du service communication (communication@millau.fr) en précisant : votre événement, la date, le lieu, la semaine d'affichage souhaitée. Merci de préciser si vous souhaitez récupérer vos affiches
07/04/2023 13:42
Ouverture des inscriptions pour le repas des aînés
Lors de l’inscription, merci de vous munir d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile (datant de moins de 3 mois) . La réservation sera enregistrée sous réserve des places disponibles. Comme
22/02/2024 10:21
PACS et attestation de vie commune
procède alors à l’enregistrement de la dissolution et transmet un récépissé. Le PACS prend fin à la date de l’enregistrement. Si l’un des partenaires souhaite demander la fin du PACS, il doit faire signifier
31/03/2023 16:44
Permis de construire, demande d'urbanisme
voies et réseaux, déjà existants ou en prévision. Le Certificat d’Urbanisme est valable 18 mois à dater de sa délivrance. Sa durée peut être prorogée d’un an sauf si un changement est intervenu, entre temps [...] légères de loisirs, terrains de golf, etc. Le délai de réponse est généralement de 3 mois à partir de la date du dépôt de la demande. Attention : Dans certains cas (monument historique, parc national, établissement
19/04/2023 16:42
Politique de gestion des données personnelles
des protocoles sécurisés. Le stockage de ces données est, par ailleurs, limité dans le temps à une date de péremption de 12 mois. À l’issue de cette période, vos données personnelles sont supprimées. Dans
03/02/2023 16:49
Premier recensement
encore pour participer à la Journée Défense et Citoyenneté. Quand doit-on se faire rencenser ? Entre la date anniversaire des 16 ans et la fin du 3 e mois suivant pour tous les jeunes Français (dans ce cas [...] personnes ayant acquis la nationalité française ou la fin du 1 er mois qui suit l'acquisition ou la date de notification. Les Français non recensés dans les délais légaux peuvent régulariser leur situation
12/04/2023 16:48