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Attestation d'accueil
de salaire, pension retraite…), un timbre fiscal à 30€. Pour l’invité : ses nom et prénoms, ses date et lieu de naissance, son adresse précise et complète, son numéro de passeport. Seule une famille
31/03/2023 16:52
Des quartiers prioritaires de la politique de la ville
initiation à de nouvelles pratiques sportives Organiser des évènements festifs autour de grandes dates annuelles Développer le design actif dans les espaces communs Favoriser l’accès aux activités sportives
10/05/2024 11:19
Repas à domicile
repas sont livrés sous forme de barquettes recyclables. Sur le couvercle est indiqué la date de fabrication et la date limite de consommation. Consulter les menus Pour consulter le menu veuillez selectionner
10/02/2023 17:20
PACS et attestation de vie commune
procède alors à l’enregistrement de la dissolution et transmet un récépissé. Le PACS prend fin à la date de l’enregistrement. Si l’un des partenaires souhaite demander la fin du PACS, il doit faire signifier
31/03/2023 16:44
Livret de famille
par exemple). Pièces à fournir un justificatif de domicile récent du requérant, en indiquant les dates et lieux de naissance et de mariage des différentes personnes figurant sur le livret. le formulaire
06/04/2023 16:48
Préparer son mariage
en téléchargement ci-dessous. Attention, le dossier devra être remis en mairie deux mois avant la date prévue du mariage. À Télécharger Guide du mariage PDF 627,6 Ko Attestation sur l'honneur des époux
06/04/2023 16:47
Changement de nom, prénom
Copie intégrale de votre acte de naissance datant de moins de 3 mois. Si vous êtes marié, copie intégrale de l'acte de naissance de votre époux(se) datant de moins de 3 mois. Si vous êtes marié, copie [...] copie intégrale de votre acte de mariage datant de moins de 3 mois. Si vous êtes pacsé, copie intégrale de l'acte de naissance de votre partenaire datant de moins de 3 mois. Si vous avez des enfants, copie [...] de naissance de chacun de vos enfants datant de moins de 3 mois. Si vos enfants sont mariés, copie intégrale de l'acte de mariage de chacun de vos enfants datant de moins de 3 mois. Contact service état
31/03/2023 16:40
Déménagement, travaux, occupation du domaine public
particuliers et les professionnels. Merci d'effectuer votre demande une semaine minimum avant la date du déménagement. Des affiches d'interdiction de stationnement ou de rue barrée sont mises à la d
31/03/2023 16:21
Permis de construire, demande d'urbanisme
voies et réseaux, déjà existants ou en prévision. Le Certificat d’Urbanisme est valable 18 mois à dater de sa délivrance. Sa durée peut être prorogée d’un an sauf si un changement est intervenu, entre temps [...] légères de loisirs, terrains de golf, etc. Le délai de réponse est généralement de 3 mois à partir de la date du dépôt de la demande. Attention : Dans certains cas (monument historique, parc national, établissement
19/04/2023 16:42
Débit de boisson, vente au déballage
pièces à fournir : Une déclaration datée et signée ( Cerfa 11542*05 ) précisant ses noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, l’adresse de l’établissement, à quel titre il doit gérer
19/04/2023 16:43
Les écoles
Pièces à fournir : La copie du livret de famille (parents et enfants), Un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois, La copie des pages de vaccination à jour, Un jugement de divorce ou de séparation
10/02/2023 17:12
La cantine : du bio et du local pour tous
courrier mentionnant : les noms et prénoms de l’enfant, l’école et la classe fréquentées ainsi que les dates et jours souhaités. Pour la prise en compte de la réservation, il est nécessaire de joindre impérativement
10/02/2023 17:13
Accueil de Loisirs Louis Bonniol
ascenseur et d'accès PMR. L'accueil estival En été les enfants âgés de 3 à 4 ans révolus (jusqu’à la date d’anniversaire des 5 ans) sont accueillis à l'école Albert Séguier - Le Crès, avenue Charles de Gaulle [...] courrier mentionnant : les noms et prénoms de l’enfant, l’école et la classe fréquentées ainsi que les dates et jours souhaités. Pour la prise en compte de la réservation, il est nécessaire de joindre impérativement
12/04/2023 20:13
Stationner à Millau
abonnement, il doit contacter Q-Park. Un seul abonnement par foyer est accordé. L’abonnement débute à la date de paiement de ce dernier. Les parkings À Millau, il existe 18 parkings, dont 8 gratuits à moins de
30/03/2023 17:36